Les organismes sans but lucratif (OSBL) : obligations fiscales, taxes et remboursements

Webinaire gratuit en partenariat avec Revenu Québec

Les organismes sans but lucratif (OSBL) : obligations fiscales, taxes et remboursements

Succès RH est heureuse de vous inviter à un webinaire offert en collaboration avec Revenu Québec, spécialement conçu pour les organismes sans but lucratif.

Cette séance d’information de deux heures vous permettra de mieux comprendre les principales obligations fiscales applicables aux OSBL ainsi que les crédits, remboursements et exemptions auxquels votre organisme pourrait avoir droit.

Sujets abordés :
• Le Registraire des entreprises et les obligations qui s’y rattachent
• La perception des taxes
• Les crédits et remboursements de taxe sur les intrants
• Les particularités fiscales propres aux OSBL
• La déclaration et le paiement des taxes
• Le financement public et les remboursements de taxe accordés aux organismes de services publics
• L’exonération d’impôt
• Les déclarations de revenus et de renseignements des OSBL

📅16 septembre 2026, de 10 h à 12 h

Important
Ce webinaire ne sera pas enregistré.

Clientèle visée
Bénévoles, employé·e·s, gestionnaires et membres de conseils d’administration impliqué·e·s dans la gestion d’un organisme sans but lucratif.

Au plaisir de vous y retrouver !