Greffe : la mémoire de l’arrondissement Rosemont – La Petite-Patrie

Le greffe a la responsabilité de tenir à jour le calendrier des séances du conseil d’arrondissement, dresser l’ordre du jour, transmettre aux membres du conseil les dossiers sur lesquels ils auront à prendre des décisions, préparer le procès-verbal, rédiger et conserver les décisions du conseil.

Outre le volet soutien au conseil d’arrrondissement, le greffe assure la conservation des documents de l’arrondissement et joue un rôle conseil auprès des autres directions de l’arrondissement dans la gestion des documents et des archives pour en permettre un repérage rapide, en faciliter l’accessibilité et en assurer la conservation.

Le greffe de l’arrondissement est également responsable des demandes d’accès à des documents, déposées par les citoyens et les organismes, en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

Les demandes dovient être déposées auprès du secrétaire d’arrondissement qui s’occupe aussi de la réception et de l’ouverture des soumissions publiques.

Les services offerts aux citoyens

Le greffe informe la population de l’arrondissement par la publication d’avis publics dans les journaux locaux.

Les avis publics diffusés dans les journaux portent sur les sujets suivants :

• convocation aux séances ordinaires et spéciales du conseil d’arrondissement et aux assemblées publiques de consultation;
• adoption et entrée en vigueur des règlements;
• procédure en matière d’urbanisme.

Le greffe met aussi à la disposition du public, sur demande, tous les documents de l’administration et du conseil de l’arrondissement tels que :

• les ordres du jour explicatifs;
• les procès-verbaux des séances du conseil d’arrondissement;
• liste des membres des différents comités;
• les décisions du conseil d’arrondissement;
• les règlements régissant les activités de l’arrondissement (stationnement, bruit, clôture, construction, transformation ou démolition de bâtiments, mauvaises herbes, etc.)

Les citoyens peuvent consulter sur place ces documents ou en obtenir des copies moyennant certains frais.

Renseignements :

5650, rue D’Iberville, 3e étage Téléphone : 311